Les mentions légales et la politique de confidentialité
Pour tout savoir sur le site internet mutuelle-miasc.fr et les droits liés.
Les détails sur le site à retenir :
MUTUELLE MIASC
🏠 66 avenue de Verdun, 33610 Cestas
📞 01 47 33 02 69
📬 contact@mutuelle-miasc.fr
Directeur de la publication / responsable de rédaction :
Grégory DAYAN
Éditeur :
L’équipe de la Mutuelle MIASC sous la direction de Grégory DAYAN
Conception/Webdesign et conception graphique du logo et de l’identité visuelle :
DELACOM’ – Jérôme RUCHOU
jeromedela.com
Delacom’ accompagne les organismes liés à l’économie sociale et solidaire, à l’apprentissage et la pédagogie ainsi que toutes les entreprises et associations œuvrant dans l’éducation populaire, grâce à l’audiovisuel, le design et la création de plateformes web.
Depuis 2022, le site est passé par plusieurs étapes, au point d’en arriver à sa version 3, intégrant les évolutions et les aspirations de la Mutuelle MIASC. À l’occasion de son anniversaire et de son changement de domiciliation, la mutuelle a souhaité moderniser son site pour le rendre plus accessible à ses adhérents et usagers, plus transparent et riche en contenu, tout en favorisant une plus grande inclusion pour toutes et tous.
L’ensemble des articles du blog sont rédigés par :
Alexandra GRATTEAU
alexandragratteau.fr
Mutelle-miasc.fr est hébergé par la société Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna 75013 Paris.
L’utilisateur est informé que les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de la mutuelle MIASC.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant. Pour cela, envoyez un mail à dpo@mutuelle-miasc.fr
Ce site ne collecte aucune information personnelle en dehors de la section « espace adhérent ». Toutefois, pour le besoin de certains services proposés par le site www.mutuelle-miasc.fr, l’utilisateur peut fournir des informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé l’obligation ou non de fournir ces informations, le consentement et l’utilisation de ces dernières.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données relatives aux informations vous concernant. Vous pouvez l’exercer en nous informant par courrier électronique ou en écrivant à : Site Internet, Mutuelle MIASC, 66 avenue de Verdun, 33610 Cestas.
En utilisant le site web www.mutuelle-miasc.fr, vous acceptez que nous placions des cookies sur votre terminal.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
La Mutuelle MIASC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, qu’il s’agisse des logos, marques et visuels présents.
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de la Mutuelle MIASC.
Droits de reproduction et de diffusion réservés.
© Mutuelle MIASC
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.
Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site et lecteurs de la mutuelle Miasc l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.